Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (dites « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions d’utilisation du site Élégance Cacao, accessible à l’adresse [URL du site].

La navigation sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU par tout utilisateur.

1. Éditeur du site

Le site Élégance Cacao est édité par :
[Nom de la société ou nom de l’exploitant]
[Forme juridique – capital social si applicable]
[Adresse du siège social]
[Numéro SIRET / RCS]
[Adresse e-mail de contact]

2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
Tous les frais liés à l’accès au site (matériel informatique, connexion internet, etc.) sont à la charge de l’utilisateur.

Le site peut être temporairement suspendu pour maintenance ou mise à jour sans préavis.

3. Description des services

Le site Élégance Cacao a pour objet la présentation et la vente en ligne de pistoles de chocolat destinées aux professionnels et/ou particuliers.

Les informations fournies sur le site sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

4. Compte utilisateur

Pour passer commande, l’utilisateur peut être amené à créer un compte personnel.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à les maintenir à jour.

L’identifiant et le mot de passe sont strictement personnels. L’utilisateur est seul responsable de leur confidentialité et de toute utilisation de son compte.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site Élégance Cacao (textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, marques, noms de domaine) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation totale ou partielle du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

6. Responsabilité

L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :

• Des erreurs ou omissions dans les contenus

• D’une indisponibilité temporaire du site

• De dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site

L’utilisateur est responsable de l’utilisation qu’il fait du site et de ses contenus.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Élégance Cacao n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou fonctionnement.

8. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi « Informatique et Libertés ».

Les modalités de collecte et de traitement des données sont détaillées dans la Politique de confidentialité et la Politique de cookies du site.

9. Cookies

Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience.
Les modalités d’utilisation et de gestion des cookies sont décrites dans la Politique en matière de cookies.

10. Comportement de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conforme à la loi.
Il s’interdit notamment :

• Toute tentative d’atteinte à la sécurité du site

• Toute utilisation frauduleuse ou abusive

• Toute diffusion de contenu illicite ou préjudiciable

11. Modification des CGU

Élégance Cacao se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les CGU applicables sont celles en vigueur à la date de navigation sur le site.

12. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.